Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE
CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4411515
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
CHANTIERS DE L\'ATLANTIQUE de CHANTIERS DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 48 RUE ALBERT DHALENNE - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France.

La marque CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE - 48 RUE ALBERT DHALENNE - 93400 - SAINT-OUEN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729315 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Moteurs pour véhicules nautiques, éléments et parties de ces moteurs, générateurs autonomes d'énergie appliqués à la propulsion de navires ; turbines pour la production d'énergie ; alternateurs pour la production d'énergie ; turbines pour éoliennes ; moteurs pour éoliennes ; robots (machines) ; éoliennes flottantes, éoliennes ; hydroliennes ; dispositifs de production d'électricité pales, rotors d'éoliennes ; éoliennes offshore ; Installations de production d’énergie non nucléaires à savoir Eléments modulaires électriques, électroniques, magnétiques ou mécaniques de production d’énergie, non nucléaire ;

Appareils et instruments électroniques et électriques pour la conception de navires, pour l'utilisation et la commande de navires, instruments de navigation ; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour véhicules marins et sous-marins et systèmes d'armes navals ; appareils et instruments acoustiques, électroniques et électromagnétiques pour systèmes navals ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine naval, militaire et éolien; appareils et instruments optroniques, de détection, de collecte de données, de classification, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation, de reproduction, de traitement, de transmission, de visualisation du son et des images ; appareils de communication et de télécommunication ; calculateurs, consoles, ordinateurs, logiciels ou programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, interfaces magnétiques ou informatiques, supports d'informations ; supports magnétiques de données ; dispositifs de traitement de l'information (dispositifs de réalité augmentée), appareils ou équipements pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; dispositifs de simulation pour l'entraînement tactique naval ; simulateurs d'étude et d'entraînement ; dispositifs électroniques et informatiques permettant la gestion et la commande de lancement de torpilles ; radars, sonars ; installations électriques pour la commande d'installations navales ; cabines reproduisant l'environnement de simulation, les moyens immersifs (cabines, plateformes, passerelles), les moyens de reproduction de tout ou partie de locaux avec leurs aspects fonctionnels, environnementaux, visuels et dynamiques (cabine sur mouvement) ; logiciels pour la simulation de conduite de plateformes, de dispositifs de combat, de dispositifs de navigation ; logiciels reproduisant les mouvements de plateformes et l'environnement matériel ; logiciels de simulation d'environnement et d'équipements utilisés par les bâtiments de surface, les sous-marins, les réacteurs nucléaires; outils (logiciels) de modélisation de navires et d'éolienne offshore; outils (logiciels) de modélisation des équipements de navigation ; équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales ; dispositifs de pilotage automatique de navires ou d'engins marins ; dispositifs de positionnement dynamique ; Appareils électroniques et électriques de stabilisation de mouvement de navires ; dispositifs automatisés de supervision de conduite de navires ; bancs de mesure ou bancs de test en laboratoire ou au réel ; convertisseurs d'énergie par le mouvement de la mer, le vent ou la température de l'eau ; capteurs d'énergie ; périscopes flottants ; dispositifs électroniques ou électromécaniques (contre-mesures) de leurrage à usage de défense ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques (équipement pour le traitement de l'information) pour la direction de combat et l'aide au commandement ou à la navigation ; commutateurs ; senseurs, à savoirs dispositifs et appareils de prise d'information ; capteurs de signaux ; appareils et instruments de cryptage ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques (équipements pour le traitement de l'information) permettant la gestion de combats ou la planification de missions de combat ou de navigation ; dispositifs électriques et électroniques de navigation aérienne et maritime ;

Installations nucléaires à savoir modules immergés de production d'énergie nucléaire (installations immergées électriques ou électroniques pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires) ; Equipements pour la production d’énergie nucléaire ou non, à savoir appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés notamment aux centrales et réacteurs nucléaires, aux centrales électriques biomasse, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique ;

Véhicules et appareils de locomotion par eau ; véhicules marins et sous-marins ; engins marins ;

Construction navale ; construction de bases navales ; réparation et entretien de navires, de sous-marins, de systèmes de combat, de drones, de modules immergés de production d'énergie nucléaire, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'éolienne off-shore, d'équipements ou modules pour la production d'énergie nucléaire ou non, de systèmes de production d'électricité ; montage et maintenance de systèmes et de composants montés sur des navires ou plates-formes ; montage et maintenance de navires, de sous-marins, de modules immergés de production d'énergie nucléaire, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements ou modules pour la production d'énergie nucléaire ou non, et de systèmes de production d'électricité ; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, de modules immergés ou non de production d'énergie nucléaire ou non ; installation, entretien et réparation de systèmes embarqués sur navires et engins marins ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs, sur tout type de réseaux et par tout moyen et procédés techniques ; communication par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de systèmes de communication entre calculateurs, fixes ou embarqués (télécommunications) ; transmission de données haut débit, par voie hertzienne, acoustique ou satellite ; transmission de fichiers numériques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Éducation ; formation, formation de personnels notamment dans le cadre de l'assistance technique ; organisation de formation pratique de personnels sur simulateurs et systèmes embarqués ; services de fourniture de prestations pour l'entraînement et la formation des personnels (équipages) à base de simulateurs, dans le domaine naval, aéronaval civil et militaire et dans le domaine des énergies (formation) ; services de formation individuelle et collective, d'entraînement opérationnel à la maintenance des éoliennes ; hydroliennes, éoliennes off-shore, installations nucléaires, de plateforme, de navigation, à base de simulateurs ; organisation de concours, compétitions, jeux à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de publication (y compris services de publication électronique en ligne) ;

Travaux d'ingénieurs, tels que recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherche dans le domaine de la réalité augmentée ainsi que conception et développement de nouveaux produits dans ce domaine (pour des tiers) ; conseils techniques et expertises des systèmes, rendus par des ingénieurs, études de projets techniques ; conception de navires ; architecture navale ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de conception et de développement notamment dans les domaines naval, aéronaval et civil ainsi que dans le domaine des énergies ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines des appareils scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, informatiques ainsi que dans les domaines naval, nucléaire, civil, aéronaval, de la réalité augmentée et des énergies ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, pour cartes à mémoire, pour cartes électroniques, pour bases de données ou réseaux ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception) et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie et l'architecture navale, de logiciels de simulation, de logiciels de simulation de conduite d'installations nucléaires, de navires et d'installations de production d'énergie ; élaboration (conception), développement, mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire ; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique ; expertises (travaux d’ingénieur) dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique, de l’appontage et de la récupération des drones ; services d’inspection techniques de structures navales ou sous-marines.